La Belgique est passée en code orange. L'augmentation du nombre de cas de grippe, bien qu'habituelle en période hivernale, en serait la cause. Une des conséquences de cette décision est le retour du masque dans divers lieux, comme les écoles et les hôpitaux.
Mais cette mesure est‑elle vraiment légale ? Et surtout, est‑elle utile ? BAM Detox a mené l'enquête.
Les écoles
La Fédération Wallonie‑Bruxelles a adressé, ce jeudi 16 janvier 2025, une circulaire aux écoles concernant le passage en "code orange" des infections respiratoires[1]. Le 9 janvier dernier, le Risk Assessment Group (RAG) a décidé d'élever le niveau d'alerte pour ce type d'infections, sur la base des données épidémiologiques fournies par Sciensano et Respi‑Radar.
Dans le courrier transmis aux établissements scolaires, le ministère détaille une série de recommandations à l’intention du personnel, des élèves, des parents d’élèves et de toute personne appelée à fréquenter les bâtiments scolaires.
Pour l’instant, le port du masque reste limité aux personnes dites vulnérables (femmes enceintes, personnes de plus de 65 ans, troubles de l’immunité, etc.).
Toutefois, la circulaire précise que "des ajustements pourraient être envisagés" en cas "d'évolution épidémiologique" nécessitant "un passage à un niveau d'alerte plus élevé".
Les hôpitaux
Dans un communiqué de presse, le FPS Santé indique : “Dans les hôpitaux, il est recommandé de le porter lors de tout contact avec les patients.”[2].
Le port du masque n’est donc pour l’instant pas obligatoire, mais simplement recommandé. Cependant, certains hôpitaux appliquent cette recommandation avec beaucoup de zèle, allant jusqu’à rendre le port du masque obligatoire…
Porter un masque est un délit
L’article 563bis du Code pénal belge interdit de se masquer ou de se dissimuler le visage dans les lieux accessibles au public, sauf exceptions prévues par la loi. Une des exceptions à l’article 563bis pourrait donc être l’activation de la loi Pandémie, qui doit être confirmée par le Parlement dans un délai de 15 jours. Or, selon nos informations, cette loi n’a pas été activée.
Une autre exception pourrait s’appliquer via les règlements de travail adoptés par les hôpitaux ou organisations. Ces règlements doivent toutefois prévoir explicitement les situations où la dissimulation du visage est nécessaire. De plus, ils ne s’appliquent qu’aux employés soumis à ces règlements, excluant les visiteurs, patients ou élèves.
Le gouvernement coupable de “provocation”
En droit pénal belge, l'incitation à commettre une infraction pénale est qualifiée de provocation. Selon le degré de participation, elle peut être assimilée à de la complicité ou à de la provocation publique.
En recommandant le port du masque en dehors de toute base légale, les autorités incitent bien à commettre un délit pénal. La recommandation du SPF Santé est donc délictueuse, car elle incite à une pratique en violation de l'article 563bis du Code pénal.
Le gouvernement est tenu de respecter la Constitution et les lois. S'il agit en dehors du cadre légal, ses actes peuvent être annulés par le Conseil d'État ou censurés par la Cour constitutionnelle. Il reste à savoir si, à ce stade, une personne ou une organisation décidera de porter l’affaire devant les juridictions compétentes…
Manque de transparence
Une communication transparente et cohérente des autorités est essentielle pour éviter la confusion et l’exaspération de la population. Actuellement, plusieurs zones d’ombre persistent, notamment concernant la composition et les pratiques des groupes d’experts comme le Risk Assessment Group (RAG) ou le Risk Management Group (RMG). Ces comités jouent un rôle clé dans la prise de décisions sanitaires, mais leurs membres ne sont pas publiquement identifiés. Cette opacité empêche de garantir l’absence de conflits d’intérêts potentiels.
La vraie question : est‑ce utile ?
Chez BAM!, nous sommes plutôt opposés à toute forme d’obligation ou d’interdiction arbitraire (comme l’est aussi l’article 563bis du code pénal). Ce qui nous semble important, c’est de savoir si ces mesures sont sensées… et si les citoyens et les décideurs sont correctement informés.
Le débat sur le port du masque n’est pas nouveau et a divisé la population pendant plus d’un an. Force est de constater que le masque n’a pas empêché la deuxième vague, qui est apparue peu après l’imposition généralisée du port du masque, y compris à l’extérieur… Les pays qui n’ont pas opté pour cette mesure, comme les Pays‑Bas ou la Suède, ne l’ont pas regretté.
Les études démontrent que le port du masque en général, même en milieu hospitalier, ne présente que peu d’utilité sauf pour protéger l’entourage et le personnel soignant pour des malades atteints de pathologies comme les pneumonies ou la coqueluche.
Pire, le port du masque est nocif. Ainsi, une étude récente publiée dans Frontiers in Public Health (The bacterial burden of worn face masks—observational research and literature review) explore en détail l'inefficacité des masques pour prévenir la transmission de virus respiratoires. Cette publication met en évidence plusieurs failles dans l’utilisation généralisée des masques, notamment :
- Une faible capacité à filtrer les particules virales.
- Une mauvaise utilisation par le grand public, réduisant leur efficacité théorique.
- Les effets négatifs sur la santé respiratoire, comme l’augmentation des irritations cutanées et des difficultés respiratoires.
D'autres études ont également suggéré que l’impact psychologique du port prolongé du masque, combiné à son manque d’efficacité, pourrait avoir des conséquences sociétales négatives.
Vous trouverez ci‑dessous une série d’autres études qui démontrent elles aussi l’inefficacité et la toxicité du masque:
Études sur l'inefficacité et les méfaits du masque
Et un article de BAM traitant du sujet:
Et si vous découvriez que même le masque de votre chirurgien ne vous protège pas des infections ?
Prélude au code rouge ?
Pour des raisons de communication, le gouvernement cherche‑t-il à montrer qu’il agit face à toutes les situations, y compris une simple épidémie de grippe, quitte à prendre des décisions absurdes, nocives et anticonstitutionnelles ?
Les hôpitaux s'engagent‑ils dans une surenchère destinée à rassurer les clients ?
Le masque est‑il devenu un outil de promotion des vaccins, conçu pour alimenter la peur et favoriser une adhésion au moment opportun ?
Est‑ce le prélude à un passage en code rouge ou à une nouvelle crise ?
Seul l’avenir nous le dira, mais les autorités doivent garder à l’esprit que si une majorité de la population ne pense pas nécessairement que le gouvernement ait de mauvaises intentions, la plupart admettent aujourd’hui que la gestion de la crise COVID a été une catastrophe humaine, civique, juridique, politique, sanitaire, économique, sociale... L’état de sidération de 2020 ne pourra donc plus se reproduire si facilement en 2025.
BAM Detox
[1] Circulaire 9411 du 16/01/2025 Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections
[2] COMMUNIQUE DE PRESSE du RISK MANAGEMENT GROUP- Le niveau d’alerte pour les infections respiratoires monte en code orange | SPF Santé publique
